Lundi 23 Octobre 2017

Conseil de gouvernement: trois projets de décrets au menu ce jeudi

Ajouté le 11 Octobre 2017 à 11:17


Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd-Eddine El Othmani avec au menu, l'examen et l'adoption de trois projets de décrets ainsi que des nominations à de hautes fonctions.

 

Un communiqué du département du Chef du gouvernement indique que le Conseil examinera trois projets de décrets. Le premier complète et modifie le décret déterminant les catégories des personnels du ministère de l'Agriculture et de la Pêche maritime (département de la pêche maritime) habilités à rechercher et à constater les infractions liées à la navigation des navires de pêche et à la pratique de la pêche maritime.

 

Le deuxième projet concerne la fixation des conditions et les modalités de délivrance de la carte d'artiste et de la carte professionnelle aux techniciens et administrateurs exerçant dans le domaine artistique, tandis que le troisième a trait aux heures supplémentaires au profit du personnel de l'imprimerie officielle.

 

Le Conseil de gouvernement terminera ses travaux par l’examen des propositions de nomination à de hautes fonctions conformément à l’article 92 de la Constitution.








Votre commentaire
* Votre nom
* Titre du commentaire
  * Pays
* Le commentaire
  * Code de vérification



Pêche : Du poisson fabor

Al Adl wal Ihsane : A deux doigts de l’implosion

Al Adl wal Ihsane : A deux doigts de l’implosion

Gouvernement Benkirane: A la copiée-collée

Bonjour la transparence !

Nouvel attentat suicide à Damas: au moins 25 morts

LES HAREDIM JUIFS: Une autre facette de l'intégrisme

Incohérences bien marocaines !

RELATIONS ALGÉRO-MAROCAINES: Ouverture des frontières en 2012?

Nawal El Moutawakil peut prétendre à la présidence de l’IAAF, selon son actuel président

Gouvernement Benkirane: A la copiée-collée

Bonjour la transparence !

La déclaration gouvernementale sera guidée entre autres par les nouvelles dispositions constitutionnelles

Déclaration gouvernementale : un retard dû à quoi ?

Les fausses notes de la déclaration du gouvernement Benkirane

Demandez le programme !

Déclaration gouvernementale Un programme revu et corrigé

Le budget 2012 en session extraordinaire

Accord agricole:Est-ce une mise en garde marocaine ?

Nominations : Eléments du projet du texte organique





 




France 24 LIVE



Publicité



Publicité


Rechercher sur LA RELEVE


Nos services gratuits

 

»  Livre d'or

 
 

»  site amis

 

S'abonner à la newsletter



S'abonner à la RSS

 

»   RSS des articles

 
 

»  RSS des vidéos

 

Droits de production et de diffusion réservés © Copyright 2017 lareleve.ma